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Acceptation des conditions

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, sans porter atteinte à son bon fonctionnement ni aux droits de tiers.

Clause ledger

The following summaries introduce the principal sections of this document and provide direct reference access.

01

Acceptation des conditions

L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à consulter le site de manière licite, loyale et conforme à sa destination, sans porter atteinte à son bon fonctionnement ni aux droits de tiers.

Service Public FR
02

Objet du site

Le site présente des informations générales relatives à l’activité de coaching d’affaires. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, complétés ou retirés à tout moment, sans garantie d’exhaustivité.

EU Commission

Applicable use conditions, service scope, payment handling, and cancellation references are organized below for practical review.

03

Conditions financières

Operational clause

Les conditions financières applicables à toute prestation éventuelle sont communiquées séparément, selon les modalités convenues entre les parties. Sauf accord contraire, aucun engagement commercial ne naît de la simple consultation du site.

Supporting document WIPO
04

Conditions particulières

Operational clause

Toute relation contractuelle éventuelle est soumise à des conditions particulières qui prévalent sur les présentes stipulations générales pour les points qu’elles régissent. En cas de contradiction, les conditions particulières s’appliquent dans leur champ propre.

Supporting document HCCH
05

Clause ledger

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site, notamment les textes, structures, signes distinctifs et contenus, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, représentation ou exploitation non autorisée est interdite.

Supporting referenceService Public FR
06

Clause ledger

Limitation de responsabilité

Le site est fourni en l’état. L’éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions, erreurs, omissions ou dommages indirects résultant de l’utilisation du site, dans les limites permises par la loi applicable.

Supporting referenceEU Commission